• | Espace presse |
  • | Pressebereich |
  • FR
  • DE
Menu
COCITER sc | Fournisseur d'Energie
  • Accueil
  • La philosophie Cociter
    • Crowdfunding
  • Les coopératives associées
    • Montants requis
  • Questions fréquentes
  • Documents utiles
  • Cartes tarifaires
  • Contact
    • Espace presse
  • |
  • Devenir client
    • Clients satisfaits
Close Menu

Documents utiles

Vous trouverez ci-dessous une série de documents utiles à télécharger.

Document de contrat

(Si vous rencontrez des problèmes avec le fichier pdf, vous pouvez le télécharger directement et l’ouvrir avec l’application pdf de votre choix.)

Conditions générales de vente pour les particuliers
Document de reprise des énergies FR 2019
Document de reprise des énergies FR 2019 avec installation de production de ER
Mandat de Domiciliation papier
Mandat de domiciliation online
Formulaire de rétractation
Formulaire de demande d’indemnisation électricité et gaz
Communication de la CWAPE sur l’application de la compensation entre les prélèvements et les injections au réseau des petites installations photovoltaïques
Accord « Le consommateur dans le marché libéralisé de l'électricité et du gaz»
Client protégé conjoncturel

checkAccord « Le consommateur dans le marché libéralisé de l’électricité et du gaz»

checkConditions générales de vente pour les particuliers

checkDocument de contrat

checkDocument de reprise des énergies

checkMandat de Domiciliation papier

checkMandat de domiciliation online

checkFormulaire de rétractation

checkFormulaire de demande d’indemnisation électricité et gaz

Back To Top
COCITER sc | Fournisseur d'Energie
  • Accueil
  • Contact
  • Mentions légales
  • Protection de la vie privée
  • _
  • FR
  • DE
Copyright 2020 - Cociter sc
Tous droits réservés

Generic selectors
Exact matches only
Search in title
Search in content
Search in posts
Search in pages
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkEn savoir plus